Mairie de Bourganeuf
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 L'impot !

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Sofja

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MessageSujet: L'impot !   L'impot ! Icon_minitimeDim 30 Nov - 1:02:32

Ewaele a écrit:
Citation :
Peuple du Limousin,

Je m’adresse en ce jour à vous afin de vous informer d’une nouvelle qui n’a rien de réjouissant, ni pour vous, ni pour nous. En effet nous avons été contraint de voter une levée d’impôt très supérieure à l’actuelle, et de manière pérenne, je tenais à vous expliquer pourquoi afin que tout un chacun puisse comprendre la nécessité de cet impôt.

Je ne puis divulguer tous les chiffres des dépenses du comté mais je vais tâcher d’être le plus transparent possible, toutes les sommes annoncées, en recettes comme en dépenses correspondent à une durée d’un mois

L’ensemble des dépenses récurrentes du comté s’élèvent aux environs de 50 000 écus mensuels, ceux-ci représentent des dépenses aussi variées que la sécurité des villages, les salaires des mineurs, les fêtes permettant d’acquérir du prestige, le RMI payé aux plus démunis …

Notre roi dans sa grande clairvoyance a décidé d’interdire l’alternance dans l’ouverture et la fermeture des mines ; jusqu’à il y a trois semaines les mines étaient ouvertes et fermées le lendemain pour économiser les coûts d’entretien de ces dernières. Celles-ci sont désormais ouvertes ou fermées à demeure. Si l’effet bénéfique immédiat en est une augmentation des emplois disponibles, il en est tout autrement des bénéfices tirés de ces dernières.

Pour vous donner les moyens de comparer, je vais vous citer les gains générés pas l’ensemble des mines avant et après l’interdiction de l’alternance

Avant :
Bénéfice mensuel des mines et carrières : 49 700 écus

Après :
Bénéfice mensuel des mines et carrières : 15 000 sachant que entre ces deux évaluations les mine d’or et la carrière de pierres de Limoges ont toutes deux été relevées d’un niveau

Vous constaterez par vous-même un très important manque à gagner pour le comté s’élevant à 35 000 écus environ. Manque à gagner que nous avons très partiellement compensé par une réduction drastique des salaires versés par le comté à tous niveau (fonctionnaires et militaires notamment) mais cette réduction du train de vie ne peut se suffire à elle seule.

Le dernier recours a donc été l’impôt, ce dernier représentait jusqu’à présent 5 125 écus mensuels, ce qui est très insuffisant au regard des nouveaux besoins qui s’élèvent au sextuple.

Aussi a-t-il été décidé d’abroger l’impôt actuel par le remplacer par un prélèvement par quinzaine auprès des villages calculé selon le barème ci-après :

Exempt de l’impôt : tous vagabond (IG niveau 0)
15 écus par quinzaine : tous paysans (IG niveau 1)
20 écus par quinzaine : tous artisans (IG niveau 2) possédant moins de deux champs
25 écus par quinzaine : tous artisans (IG niveau 2) possédant deux champs
35 écus par quinzaine : tous érudits (IG niveau 3)

Charge aux villages de prélever les impôts auprès des habitants selon les critères qu’ils choisiront selon leur propre trésorerie et stratégie de développement.

Nous travaillons tous actuellement au conseil comtal tout comme au conseil des maires afin de trouver des solutions plus supportables pour tous. Des choix délicats doivent être faits et nous avons besoin de quelques jours pour y réfléchir sereinement.

Ewaele de la Boesnière
Comtesse du Limousin

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Citation :
Le comté du Limousin et de la Marche, afin de faire face aux pertes de revenus engendrés par l’interdiction du cycle d’alternance dans l’ouverture des mines, voulue par nostre roy dans sa grande clairvoyance, est contraint de lever un impôt sur les villes sises sur le territoire du comté.

L’impôt sera levé auprès des mairies selon le barème suivant :
Exempt de l’impôt : tous vagabond (IG niveau 0)
15 écus par quinzaine : tous paysans (IG niveau 1)
20 écus par quinzaine : tous artisans (IG niveau 2) possédant moins de deux champs
25 écus par quinzaine : tous artisans (IG niveau 2) possédant deux champs
35 écus par quinzaine : tous érudits (IG niveau 3)

Seront exclus de la base du calcul de l’impôt tous limousins en retraite ainsi que les militaires en mission se trouvant en dehors des limites géographiques du comté le jour du calcul de l’impôt.

L’impôt sera calculé tous les premier et quinze de chaque mois et sera à régler, par les maires auprès du commissaire au commerce selon le mode de paiement qu’il lui plaira de définir, sous sept jours après que ce dernier en ait affiché le montant par village au panneau dédié à cet effet au conseil des maires.

Passé ce délai, le village coupable de retard se verra infliger une majoration de deux pour cent de la somme due par jour de retard.

Tout maire refusant de soumettre son village à l’impôt se verra traduit en justice pour trahison envers son comté.

Le présent décret annule et remplace tous les textes existants relatifs à l’impôt en Limousin

Ewaele de la Boesnière
Comtesse du Limousin

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finitou

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MessageSujet: Re: L'impot !   L'impot ! Icon_minitimeMer 10 Déc - 16:16:48

Finitou ne comprenait rien à sa feuille d'imposition aussi vient telle chez la mairesse et frappa à la porte.
Après avoir entendu le sésame, la jeune femme rentra dans le bureaux.

Chère mairesse, bonjour. Je viens de recevoir mon avis d'imposition que j'ai payé sur le moment même pourtant quelque chose me chiffonne.
Je ne suis que niveau 2 avec deux champs et 1 échoppe et je viens de payer 45 écus....
Je sais que le conseil veut prendre un impôt bimensuel et je me demande si je vais encore payer 45 écus???Je ne pense pas que la note devrait être si salée pour un niveau 2.
Et je sais que le conseil a fait des estimations et ces 45 écus sont trops élévés par rapport à leur calcul.
Pouvez vous m'expliquer cela???
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Sofja

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MessageSujet: Re: L'impot !   L'impot ! Icon_minitimeMer 10 Déc - 18:32:18

Pour faire un résumer de ce que j'ai expliqué sur la gargote.
Le conseil a présenté une grille de calcul en fonction de niveau mais la mairie ne dispose qu'une grille avec des champs et des échoppes.
Dans l'idéal j'aurai aimé ne faire payer que 20 écus par personne mais après réflexion, il ne m'était pas possible puisqu'il fallait que je taxe des champs et échoppes.

Du coup voici ce que j'ai fais :

Impot :

Taxe foncière sur le blé = 20 écus
Taxe foncière sur le maïs = 10 écus deniers
Taxe foncière sur les potagers = 10 écus deniers
Taxe foncière sur les vaches= 10 écus deniers
Taxe foncière sur les cochons = 10 écus deniers
Taxe foncière sur les moutons = 10 écus deniers
Taxe foncière sur les terrains bâtis = 15 écus deniers

Pourquoi 20 écus pour les champs de blé ?
Tous simplement parce que j'essaye de diminuer nos champs et j'espère que cela fonctionnera.
Mais je vous assure que cet impôt qui peut paraitre énorme mais il est beaucoup plus léger que ce que pratique les autres villes Limousines vu que la mairie participe également.

Je sais que ça fait mal mais j'ai une bonne nouvelle pour vous.
Voici le nouvel impôt voter tout dernièrement.


Laurre a écrit:
Citation :

    ~~ DE PART LA COMTESSE ~~

    La Comtesse Ewaele en son Conseil promulgue ce qui va suivre,

      Le comté du Limousin et de la Marche, dans un souci de justice, après travail et consultation des maires du comté, a décide de modifier le calcul de l'impôt datant du 01 Décembre 1456.

      L’impôt sera levé auprès des mairies selon le barème suivant :

      L'équivalent de 15 écus par champs et par échoppe a discrétion des maires de repartir selon leurs nécessité économiques et leurs volonté. Il sera prélevé en deux fois.

      L'impot entrera en fonction le 15 decembre 1456.

      L’impôt sera calculé tous les premier et quinze de chaque mois et sera à régler, par les maires auprès du commissaire au commerce, sous sept jours après que ce dernier en ait affiché le montant par village au panneau dédié à cet effet au conseil des maires.

      Passé ce délai, le village coupable de retard se verra infliger une majoration de deux pour cent de la somme due par jour de retard.

      Le présent décret annule et remplace tous les textes existants relatifs à l’impôt en Limousin.


    Fait au Castel de Limoges, en ce 10ème jour de décembre de l'an 1456.

    Ewaele de La Boesnière
    Comtesse du Limousin et de La Marche

    L'impot ! Comtesseorgv1
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finitou

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MessageSujet: Re: L'impot !   L'impot ! Icon_minitimeJeu 11 Déc - 16:05:22

Finitou écouta avec attention.

Humm oui oui mais ce que je voudrais savoir c'est si la totalité de mes 45 écus va au comté ou si une partie dites "taxe champs de blé" va à la mairie???
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Sofja

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MessageSujet: Re: L'impot !   L'impot ! Icon_minitimeJeu 11 Déc - 16:43:03

Oulaaa rien ne va à la mairie, puisque j'ai dis que la mairie contribuait à l'impôt et même qu'elle rembourse, une partie, pour ceux qui ne peuvent pas assurer.
Donc en aucun cas là mairie ne touche un centième d'écus.

Pour information, voici ou en est la mairie du prélèvement de l'impôt :
Cette semaine : Revenus des impots : +2708,70 écus
Donc on est encore loin de la somme finale.
Rassurez ?
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finitou

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MessageSujet: Re: L'impot !   L'impot ! Icon_minitimeVen 12 Déc - 17:53:43

Désolée de ma question mais c'était pour savoir ce qu'avait été décidé pour les champs de blé...j'avais pas trop suivi la suite.

Donc je me demandais ça. Mais j'ai la réponse.
Quand bien même vous aurez imposé pour le compte de la mairie, ca m'aurait pas dérangé, le tout c'était de le spécifier....

Merci mairesse.


Au plaisir.

Finitou d'un salut de la tête sortit.
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MessageSujet: Re: L'impot !   L'impot ! Icon_minitime

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